Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GOURJON Jean Louis

Numéro de dépôt :
99775566
Date de dépôt :
09/02/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 février 1999 par GOURJON Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est GOURJON Jean Louis, domicilié(e) Route du golf de valcros, 83250 LA Londe les maures - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GOURJON Jean Louis - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775566.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 février 2009.

GOURJON Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : " CHATEAU VALCLOS" , LE CABANON DE JULES , MIGNONNE ALLONS VOIR, SI LA ROSE ... RONSARD , LE ROI DES VIGNES


GOURJON Jean Louis - Route du golf de valcros, 83250 LA Londe les maures - France


Monsieur GOURJON Jean Louis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

- lait et produits laitiers Huiles et graisses comestibles - bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons - boissons alcooliques à l'exception des bières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.